Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ECLAIREUR ETHIQUE PRODUITS E
DFC2 DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3926975
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
L ECLAIREUR ETHIQUE PRODUITS E de DFC2 DIFFUSION

Présentation de la marque L ECLAIREUR ETHIQUE PRODUITS E

Déposée le 14 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DFC2 DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ECLAIREUR ETHIQUE PRODUITS E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DFC2 DIFFUSION domicilié(e) ZI de la Forêt, 27 rue de la Petite Meilleraie - 44840 - Les Sorinières - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 398 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DFC2 DIFFUSION, Mme. Elise Fontaine domicilié(e) ZI de la Forêt, 27 rue de la Petite Meilleraie - 44840 - Les Sorinières - France.

La marque L ECLAIREUR ETHIQUE PRODUITS E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ECLAIREUR ETHIQUE PRODUITS E est expirée depuis le 14 juin 2022.

DFC2 DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ETHIQUE PRODUITS , DFC2 Des Marques et Vous , Les Pages Rouges , ARTIMARQUES 2007 1ere édition Fournitures pour le professionnel du bâtiment et de l'agencement


DFC2 DIFFUSION, SAS - ZI de la Forêt, 27 rue de la Petite Meilleraie - 44840 - Les Sorinières - France - SIREN 423398577


DFC2 DIFFUSION, Mme. Elise Fontaine - ZI de la Forêt, 27 rue de la Petite Meilleraie - 44840 - Les Sorinières - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.